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Marques déposées par Commune d'AngersTODO
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SOLEILS D'HIVER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEILS D'HIVER
Commune d'Angers, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
99786771
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/04/2029

Présentation de la marque SOLEILS D'HIVER

Déposée le 9 avril 1999 par Commune d'AngersTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SOLEILS D'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est Commune d'AngersTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Boulevard De la Résistance et de la Déportation, CS80011 - 49020 - ANGERS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 900 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Commune d'Angers, Mme TRAMON Laurence, Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) HOTEL DE VILLE, Bd de la Résistance et de la Déportation - 49020 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque SOLEILS D'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEILS D'HIVER arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

Commune d'Angers a également déposé les autres marques suivantes : team ANGERS SPORT , EDGAR , îles urbaines , MAIRIE 5 SUR 5 , Triptyque salon d'Angers , MAISON DES FAMILLES LA PARENTOSPHERE , A Angers , SIVAL , ICI C'EST ANGERS , A Angers


Commune d'Angers, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Boulevard De la Résistance et de la Déportation, CS80011 - 49020 - ANGERS CEDEX 02 - France - SIREN 214900078


Commune d'Angers, Mme TRAMON Laurence, Direction des Affaires Juridiques - HOTEL DE VILLE, Bd de la Résistance et de la Déportation - 49020 - ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2009 n°2413205 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-06-06

Renouvellement sans limitation le 14 août 2019 n°2724515 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-14

Organisation d'événements à buts culturel et d'animation par la ville d'Angers au cours de l'hiver à Angers (concerts, marché de noël, animations, spectacles).